Rapport d’information n°874 : « Asile : faire la lumière sur les coûts, redéfinir les protections » (sénatrice Marie-Carole Ciuntu) Écrit par oid-2024 le 8 juillet 2026. Publié dans Toutes. Aucun commentaire sur Rapport d’information n°874 : « Asile : faire la lumière sur les coûts, redéfinir les protections » (sénatrice Marie-Carole Ciuntu)
« Immigration et multiculturalisme : suicide franco-britannique ? » Écrit par oid-2024 le 15 juin 2026. Publié dans Culture et religion, Europe, Politique.
Commission d’enquête n°2859 visant à « lever les incertitudes juridiques budgétaires en matière de sécurité sociale » (députées Joëlle Mélin / Annie Vidal) Écrit par oid-2024 le 2 juin 2026. Publié dans Toutes. Aucun commentaire sur Commission d’enquête n°2859 visant à « lever les incertitudes juridiques budgétaires en matière de sécurité sociale » (députées Joëlle Mélin / Annie Vidal)
Proposition de loi visant à « suspendre le regroupement familial et la réunification familiale des étrangers bénéficiaires de la protection subsidiaire » (député Bartolomé Lenoir) Écrit par oid-2024 le 12 mai 2026. Publié dans Toutes. Aucun commentaire sur Proposition de loi visant à « suspendre le regroupement familial et la réunification familiale des étrangers bénéficiaires de la protection subsidiaire » (député Bartolomé Lenoir)
Mission flash : « Les chiffres du chômage » (députés Gaëtan Dussausaye / Josiane Corneloup Écrit par oid-2024 le 29 avril 2026. Publié dans Toutes. Aucun commentaire sur Mission flash : « Les chiffres du chômage » (députés Gaëtan Dussausaye / Josiane Corneloup
« Immigration, démographie et défense : sécuriser l’avenir de l’Europe » Écrit par oid-2024 le 31 mars 2026. Publié dans Europe, Natalité, Sécurité, Toutes.
Proposition de loi visant à « interdire le maintien dans l’hébergement d’urgence aux immigrés illégaux » (députée Anne-Laure Blin) Écrit par oid-2024 le 14 janvier 2026. Publié dans Toutes. Aucun commentaire sur Proposition de loi visant à « interdire le maintien dans l’hébergement d’urgence aux immigrés illégaux » (députée Anne-Laure Blin)
Rapport d’information n°1963 : « Les implications juridiques et budgétaires des accords bilatéraux conclus en matière de circulation, de séjour, de santé et d’emploi : l’exemple de l’Algérie » (député Charles Rodwell) Écrit par oid-2024 le 15 octobre 2025. Publié dans Toutes. Aucun commentaire sur Rapport d’information n°1963 : « Les implications juridiques et budgétaires des accords bilatéraux conclus en matière de circulation, de séjour, de santé et d’emploi : l’exemple de l’Algérie » (député Charles Rodwell)
Rapport d’information n°1644 : « La réalité des bénéfices financiers, directs ou indirects, de l’Union européenne en France » (député Jean-Philippe Tanguy) Écrit par oid-2024 le 25 juin 2025. Publié dans Toutes. Aucun commentaire sur Rapport d’information n°1644 : « La réalité des bénéfices financiers, directs ou indirects, de l’Union européenne en France » (député Jean-Philippe Tanguy)
« Entreprises et immigration : solution ou problème ? » Écrit par oid-2024 le 6 mars 2025. Publié dans Économie, Finances publiques, Politique. Aucun commentaire sur « Entreprises et immigration : solution ou problème ? »
